| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Approbation d'un protocole transactionnel - Délibération | | |
| Protocole transactionnel relatif à la reprise de pergolas du parc Collange - Délibération | | |
| Création de postes saisonniers - Délibération | | |
| Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Emilie Brandt - Convention entre la ville de Levallois et l'école Emilie Brandt - Délibération | | |
| Convention de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et l'Association 'Comité de développement économique et d'échanges internationaux de la ville de Levallois' - Délibération | | |
| Délégation de service public pour la gestion, lexploitation de la production, le transport et la distribution dénergie calorifique sur le territoire de la commune de Levallois - autorisation de signature du contrat - Délibération | | |
| Fixation de la participation aux frais de scolarité intercommunaux des écoles publiques - Année scolaire 2013/2014 - Délibération | | |
| Autorisation de signer une Convention avec l'Office Public de l'Habitat de Levallois pour l'entretien de ses espaces extérieurs - Délibération | | |
| Indemnité d'expropriation concernant le lot n° 1 de l'immeuble sis 49 rue Victor Hugo - Délibération | | |
| Z.A.C. Gustave Eiffel - Remise des parkings publics So Ouest/Lorraine et Alsace au profit de la Ville - Délibération | | |
| Affectation du résultat - Budget annexe assainissement - Délibération | | |
| Z.A.C. Gustave Eiffel - Remise du parc Alsace, d'éléments de voirie, de divers ouvrages techniques, du chauffage urbain, du tréfonds et de volumes d'air au profit de la Ville - Délibération | | |
| Compte de gestion de l'exercice 2012 - Budget annexe assainissement - Délibération | | |
| Compte administratif de l'exercice 2012 - Budget principal - Délibération | | |
| Z.A.C. Gustave Eiffel - Transfert de propriété d'un bien immobilier sis 22/22 bis rue d'Alsace au profit de la S.E.M.A.R.E.L.P. - Délibération | | |
| Convention de mise à disposition de locaux entre la ville de Levallois et l'association 'Chinois pour Tous' - Année scolaire 2013/2014 - Délibération | | |
| Vente d'un terrain sis 49 rue Victor Hugo pour la réalisation de 12 logements sociaux - Délibération | | |
| Demande de prorogation des effets de la déclaration d'utilité publique concernant les immeubles sis 67 rue Jean Jaurès (bâtiments A et B et lot n° 24 du bâtiment C) et 69 rue Jean Jaurès - Délibération | | |
| Rapport annuel de fonctionnement de la SA SEMARELP relatif à lexercice 2012
- Délibération | | |
| Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Levallois et l'association «Levallois Sporting Club» (L.S.C.) - avenant n°1 - Délibération | | |
| Autorisation de signer une Convention avec le lycée Léonard de Vinci de Levallois pour l'entretien de ses espaces verts - Délibération | | |
| Z.A.C Collange - Délégation du droit de priorité par la Ville à la SEMARELP en vue de l'acquisition d'un bien de l'Etat - Délibération | | |
| Avenant n°2 à la convention davances temporaires de trésorerie Opérations dAménagement «Gustave Eiffel», «Front de Seine» et «Collange»
- Délibération | | |
| Nettoiement des voies, places, espaces publics, cours et espaces ouverts des écoles, espaces ouverts mis à la disposition du public et de leurs dépendances situés sur le territoire de la ville de Levallois autorisation de signature du marché - Délibération | | |
| Budget supplémentaire de l'exercice 2013 - Budget annexe assainissement - Délibération | | |
| Convention de groupement de commandes pour la passation d'un marché à procédure adaptée relatif à la police flotte automobile de la Ville - Délibération | | |
| Accession sociale à la propriété - Autorisation de vente aux locataires des immeubles de logements sociaux sis 50-52 rue Louise Michel et 15-17 rue Antonin Raynaud - Délibération | | |
| Vente de deux terrains sis 4 et 10 impasse Gravel pour la réalisation de 17 logements sociaux et autorisation de déposer un permis de construire - Délibération | | |
| Garantie communale de six emprunts d'un montant total de 2 310 134 euros pour la réalisation par l'Office Public de l'Habitat de Levallois d'une opération de construction de 16 logements sociaux située à l'angle 15 rue Trézel et 119 rue Aristide Briand à Levallois - Délibération | | |
| Participation aux frais de scolarité des enfants levalloisiens fréquentant des écoles privées sous contrat d'association de Neuilly-sur-Seine - Année scolaire 2012/2013 - Délibération | | |
| Demande de subvention auprès du Conseil général des Hauts-de-Seine pour le projet 'Salon du roman historique de Levallois' - Année 2014 - Délibération | | |
| Z.A.C Gustave Eiffel - Compte-rendu annuel à la collectivité - Délibération | | |
| Compte de gestion 2012 - Budget principal - Délibération | | |
| Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Sainte-Marie - Convention entre la ville de Levallois et l'école Sainte-Marie - Délibération | | |
| Z.A.C Front de Seine - Approbation de l'avenant n°3 au traité de concession - Délibération | | |
| Compte-rendu des décisions municipales prises dans le cadre des dispositions de l'article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération | | |
| Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Sainte-Marie - Année scolaire 2013/2014 - Délibération | | |
| Vente de quatorze appartements et trois locaux commerciaux sis 12 et 14 rue Paul Vaillant Couturier - Délibération | | |
| Transformation de postes - Délibération | | |
| Festival Ptit Clap - Demande de subvention auprès du Conseil Régional d'Ile-de-France - Délibération | | |
| Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la mise à disposition et Approbation du dossier - Délibération | | |
| Budget supplémentaire de l'exercice 2013 - Budget principal - Délibération | | |
| Compte administratif de l'exercice 2012 - Budget annexe assainissement - Délibération | | |
| Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Emilie Brandt - Année scolaire 2013/2014 - Délibération | | |
| Indemnité représentative de logement versée aux instituteurs non logés - Délibération | | |
| Demande de subventions auprès du Conseil général des Hauts-de-Seine pour le fonctionnement général du Centre culturel, du Conservatoire à rayonnement communal et de la Médiathèque - Année 2014 - Délibération | | |
| Fixation de la participation aux dépenses de fonctionnement (frais de scolarité intercommunaux) des établissements d'enseignement privé sous contrat d'association des communes extérieures - Année scolaire 2013/2014 - Délibération | | |
| Autorisation de signer une convention avec l'Institut Hospitalier Franco-Britannique pour l'entretien de ses espaces extérieurs - Délibération | | |
| Déclassement complémentaire d'emprises de voirie sis 22-22 bis rue d'Alsace - Délibération | | |
| Z.A.C Front de Seine - Compte-rendu annuel à la collectivité - Délibération | | |
| Z.A.C Collange - Compte-rendu annuel à la collectivité - Délibération | | |
| Affectation du résultat - Budget principal - Délibération | | |
| Adoption de la charte des EcoQuartiers - Délibération | | |
| Remboursement des rémunérations d'une infirmière de l'Assistance Publique - Délibération | | |
